SIEGE SOCIAL

TMS DESIGN

SAS au capital de 10 000 euros

RCS Chambéry 808 098 438

N° TVA FR 31 808 098 438

73000 - Bassens - France

 

Contact : bonjour@beanartist.net

Responsable de publication : Véronique PASQUIER

 

 

MARQUE

BE AN ARTIST®
est une marque déposée auprès de L'INPI et propriété de TMS DESIGN SAS.

Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

N° d’enregistrement : 1828171 v 0

Tous droits réservés.

 

 

CONCEPTION ET DIRECTION ARTISTIQUE

TMS DESIGN

Co-direction artistique : Jérôme et Véronique PASQUIER

 

​

HEBERGEMENT

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

​

​

​

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Les informations demandées au Client sont nécessaires au traitement de la Commande. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à TMS DESIGN, 15 chemin de la rivière, 73000 Bassens.

 

​

​

PROPRIETE INTELLECTUELLE SUR LE SITE

 

La marque et le site Be an artist© ainsi que l'ensemble des droits y afférents sont la propriété entière et exclusive de TMS DESIGN S.A.S. Tout le contenu publié ou mis à disposition sur le Site, y compris, mais non exclusivement, sa structure, la charte graphique, les données, les textes, les graphismes, les logos, les photographies, les icônes, les clips vidéos et/ou audio, les illustrations et les logiciels est la propriété de TMS DESIGN S.A.S.

En conséquence, toute reproduction, intégrale ou partielle, représentation, modification, création de produits dérivés, distribution ou toute autre exploitation non conforme avec l'objet de la marque Be an artist© ou du contenu du Site est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le Site sont autorisées sans demande spécifique.

L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du site de www.beanartist.net, doit obligatoirement en demander l'autorisation au Vendeur. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande du Vendeur.

 

​

​

PROPRIETE INTELLECTUELLE SUR LES DESSINS

 

En passant une Commande, le Client, sauf avis contraire et écrit de sa part, cède au Vendeur tous les droits d’auteur attachés au Dessin, à savoir :

* le droit de reproduction, qui comprend le droit de le reproduire, en tout ou en partie, en tous formats et sur tous supports,

* le droit de représentation, qui comprend le droit de communiquer et de diffuser le visuel des produits réalisés, par tous moyens et sur tout document de communication du Vendeur ou de ses partenaires, et notamment sur le Site, sur des sites partenaires ou sur les réseaux sociaux affiliés au Site et ce à titre d'exemple ou de promotion, sans qu'il puisse demander au Vendeur une quelconque compensation financière ou en nature.

Cependant, le Vendeur s'interdit de commercialiser ou d’offrir à la vente les Dessins ou les Créations aux tiers qui en feraient la demande, sans avoir obtenu l'autorisation préalable et écrite du Client.

 

​

​

PROPRIETE INTELLECTUELLE SUR LES CREATIONS

 

Le Vendeur est propriétaire, dès leur naissance, des droits d’auteur attachés aux Créations.